Machine rotative à poussée axiale
Brevet européen · EP0703366 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0703366
- Numéro de demande
- EP95402111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 1995
- Publié
- 27 mars 1996
- Délivré
- 18 nov. 1998
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/04 (2006.01)F01D 25/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 9411365 23.09.1994
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 15 mai 2002
Transféré
- Titulaire
- FRAMATOME, Tour Fiat, 1, Place de la Coupole, 92400 Courbevoie, France → Thermodyn, Tour Framatome,, 1 Place de la Coupole, 92400 Courbevoie, France
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 30 nov. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998
- 30 nov. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Bolusset, Daniel
F-71200 Le Creusot, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.