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Brevet européen · EP0703368 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0703368
- Numéro de demande
- EP95113297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 1995
- Publié
- 27 mars 1996
- Délivré
- 25 juil. 2001
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/66 (2006.01)F04D 29/44 (2006.01)F04D 29/40 (2006.01)F04D 13/02 (2006.01)F04D 29/04 (2006.01)F16D 3/84 (2006.01)
- Priorité
- JP 22477394 20.09.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 30 avr. 2007
Transféré
- Titulaire
- Hitachi, Ltd., 6, Kanda Surugadai 4-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 101, Japon, HITACHI TECHNO ENGINEERING CO., LTD., 3, Kanda Surugadai 4-chome,, Chiyoda-ku, Tokyo 101, Japon → HITACHI TECHNO ENGINEERING CO., LTD., 3, Kanda Surugadai 4-chome,, Chiyoda-ku, Tokyo 101, Japon, Hitachi Plant Technologies, Ltd., 1-14, Uchikanda 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo, Japon
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 15 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
- 31 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
Ueyama, Yoshiharu
Tsukuba-shi, JP
Takagi, Michiyuki
Ushiku-shi, JP
Takano, Yasushi
Niihari-gun, Ibaraki-ken, JP
Iwase, Yukiji
Ushiku-shi, JP
Ida, Michiaki
Tsuchiura-shi, JP
Tanaka, Sadashi
Niihari-gun, Ibaraki-ken, JP
Nagaoka, Yoshihiro
Ishioka-shi, JP
Yoshida, Tetsuya
Tsuchiura-shi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.