Essieu télescopique avec timonerie de direction extensible

Brevet européen · EP0704323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0704323
Numéro de demande
EP95306835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1995
Publié
3 avr. 1996
Délivré
5 août 1998
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 35/10 (2006.01)
B66F 11/04 (2006.01)
Priorité
US 314763 29.09.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 13 mai 2005

    Transféré

    Titulaire
    KIDDE INDUSTRIES, INC., 1565 Buchanan Trail East, Shady Grove, Pennsylvania 17256, Etats-Unis d'Amérique → JLG Industries, Inc., 1 JLG Drive, McConnellsburg, PA 17233-9533, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  3. 30 nov. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

  4. 14 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Ward, Wayne L.

Greencastle, Pennsylvania 17225, US

Backer, Robert D.

Rouzerville, Pennsylvania 17250, US

Spidel, Jeffrey L.

St. Thomas, Pennsylvania 17252, US

Hade, Donald C., Jr.

Waynesboro, Pennsylvania 17268, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.