Brenner

Brevet européen · EP0704657 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0704657
Numéro de demande
EP95810587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 1995
Publié
3 avr. 1996
Délivré
7 nov. 2001
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 17/00 (2006.01)
F23D 11/40 (2006.01)
Priorité
DE 4435266 01.10.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Alstom

25, Avenue Kléber, 75116 Paris, FR

Inventeur

Ruck, Thomas

5507 Mellingen

Sattelmayer, Thomas, Dr.

5318 Mandach

Steinbach, Christian, Dr.

5432 Neuenhof

Döbbeling, Klaus, Dr.

5415 Nussbaumen

Haumann, Jürgen, Dr.

8436 Rekingen

Knöpfel, Hans Peter

5627 Besenbüren

Paikert, Bettina, Dr.

5452 Oberrohrdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.