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Brevet européen · EP0705128 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0705128
- Numéro de demande
- EP95916745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 1995
- Publié
- 10 avr. 1996
- Délivré
- 12 août 1998
- Radié
- 12 août 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01D 11/02 (2006.01)B01D 11/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9407920 21.04.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/000892 20.04.1995
- Publication PCT
- WO1995/029000 02.11.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999
- 14 août 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
Parties
Inventeur
SMART, Neil, Graham
Salwick, Preston PR4 OXJ, GB
HOLMES, Robert, George, Godfrey
Salwick, Preston PR4 OXJ, GB
TINKER, Nigel, Dennis
Salwick, Preston PR4 OXJ, GB
DARBYSHIRE, Michael
Salwick, Preston PR4 OXJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.