WALZENRINGMÜHLE

Brevet européen · EP0705138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0705138
Numéro de demande
EP94919564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
22 juin 1994
Publié
10 avr. 1996
Délivré
19 févr. 1997
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 15/00 (2006.01)
Priorité
DK 748/93 23.06.1993
Demande PCT
PCT/DK1994/000255 22.06.1994
Publication PCT
WO1995/000246 05.01.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 31 juil. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  3. 15 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  4. 28 févr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

Parties

Inventeur

FOLSBERG, Jan

DK-2500 Valby, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.