STEUERSYSTEM FÜR DRUCKFLÜSSIGKEIT

Brevet européen · EP0705176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0705176
Numéro de demande
EP94916336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 1994
Publié
10 avr. 1996
Délivré
16 avr. 1997
Radié
16 avr. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60J 7/12 (2006.01)
E05F 15/02 (2006.01)
Priorité
GB 9311670 05.06.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/001179 31.05.1994
Publication PCT
WO1994/029137 22.12.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  2. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Motor Cars Limited

Pyms Lane, Crewe Cheshire CW1 3PL, GB

Inventeur

RAWLINSON, Neil

Warmingham, Crewe, Cheshire CW11 9QP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.