ANTRIEBSSYSTEM FÜR EINE BOGENROLLTREPPE

Brevet européen · EP0705217 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0705217
Numéro de demande
EP94928861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1994
Publié
10 avr. 1996
Délivré
2 janv. 1997
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 21/06 (2006.01)
B66B 23/02 (2006.01)
Priorité
DE 4334449 09.10.1993
DE 4336320 25.10.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/003291 05.10.1994
Publication PCT
WO1995/010477 20.04.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Titulaire

O & K Rolltreppen GmbH

O & K Rolltreppen GMBH

Nierenhofer Strasse 10, 45525 Hattingen, DE

Inventeur

BRUNN, Erik

D-27755 Delmenhorst, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.