REDUCTION DE L'OUVERTURE DE MATERIAUX
Brevet européen · EP0705368 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0705368
- Numéro de demande
- EP94917108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 1994
- Publié
- 10 avr. 1996
- Délivré
- 17 sept. 1997
- Radié
- 30 juin 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 27/08 (2006.01)D21H 21/54 (2006.01)D06M 15/693 (2006.01)D06M 23/12 (2006.01)B01J 20/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 9311946 10.06.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1994/001236 08.06.1994
- Publication PCT
- WO1994/029525 22.12.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 30 sept. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
Parties
Inventeur
TALLENTIRE, Alan
Wilmslow Cheshire SK9 6EJ, GB
SINCLAIR, Colin, Samuel
Rusholme Manchester M14 5HX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.