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Brevet européen · EP0705369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0705369
Numéro de demande
EP94918448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 1994
Publié
10 avr. 1996
Délivré
8 avr. 1998
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 5/08 (2006.01)
C21D 9/04 (2006.01)
Priorité
GB 9313060 24.06.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/001326 20.06.1994
Publication PCT
WO1995/000707 05.01.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 14 août 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  3. 15 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Titulaire

British Steel PLC

British Steel plc

9 Albert Embankment, London SE1 7SN, GB

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

JERATH, Vijay

Sheffield Yorkshire S31 0GF, GB

PRICE, David, James

Scunthorpe, DN16 2AQ, GB

MARTIN, Ian, William

South Yorkshire S65 3AB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.