Cuscinetto ad aria perfezionato
Brevet européen · EP0705393 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0705393
- Numéro de demande
- EP94916333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 1994
- Publié
- 10 avr. 1996
- Délivré
- 9 avr. 1997
- Radié
- 31 mai 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 33/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 9311231 01.06.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1994/001176 31.05.1994
- Publication PCT
- WO1994/028323 08.12.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 30 sept. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
- 15 sept. 1997
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
- 15 avr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
Parties
Inventeur
TEMPEST, Michael Clinton
Poole, Dorset PH17 7QQ, GB
DIMOFTE, Florin
Fair View Park, OH 44126, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.