Fritiergerät

Brevet européen · EP0705554 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0705554
Numéro de demande
EP95307097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1995
Publié
10 avr. 1996
Délivré
28 avr. 1999
Radié
28 avr. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47J 37/12 (2006.01)
Priorité
GB 9420187 06.10.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999

  2. 30 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Barnet, Edward Charles William

Emsworth, Hampshire PO10 7JN, GB

Eden, Roland Cynric

Cosham, Hampshire PO9 2NW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.