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Brevet européen · EP0705625 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0705625
Numéro de demande
EP95114675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1995
Publié
10 avr. 1996
Délivré
10 mars 1999
Radié
17 sept. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A63C 9/08 (2006.01)
Priorité
DE 4435113 30.09.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.09.2015

  2. 28 juin 2012

    Transféré

    Titulaire
    Goodwell International Limited, Columbus Centre Building,, Road Town,, Tortola,, British Virgin Islands, Îles Vierges britanniques → Flow Sports Inc., 1021, Calle Recodo, San Clemente CA 92673, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 28.06.2012

  3. 15 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Flow Sports, Inc.

Flow Sports Inc.

1021, Calle Recodo, San Clemente CA 92673, US

Inventeur

Hansen, Reinhard

A-5020 Salzburg, AT

Jettmar, Manfred

A-7121 Weiden am See, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.