Beschleunigungsgeber
Brevet européen · EP0706051 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0706051
- Numéro de demande
- EP95114194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 1995
- Publié
- 10 avr. 1996
- Délivré
- 11 juin 1997
- Radié
- 30 sept. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01P 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 9415052 U 16.09.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 13 juin 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Modest, Otmar, Ing. grad.
D-78078 Niedereschach, DE
Busse, Andrea, Dipl.-Ing.
D-78052 Villingen-Schwenningen, DE
Plankenhorn, Horst, Dipl.-Ing. (FH)
D-78048 Villingen-Schwenningen, DE
Schreiber-Prillwitz, Wolfgang, Dipl.-Phys.
D-78056 Villingen-Schwenningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.