Einspannvorrichtung für Rollenmaterial
Brevet européen · EP0706078 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0706078
- Numéro de demande
- EP95112949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 1995
- Publié
- 10 avr. 1996
- Délivré
- 15 nov. 2000
- Radié
- 31 août 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03B 27/58 (2006.01)B26D 7/14 (2006.01)
- Priorité
- IT BZ940056 19.09.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 15 janv. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
- 15 nov. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Obertegger, Franz
I-39042 Brixen, IT
Gandini, Mario
I-39042 Brixen, IT
Profanter, Anton
I-39040 Villnöss, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.