Gefahrenüberwachungssystem
Brevet européen · EP0706158 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0706158
- Numéro de demande
- EP95115814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 1995
- Publié
- 10 avr. 1996
- Délivré
- 24 mai 2000
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 26/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 24359594 07.10.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 9 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
- 15 juin 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 31 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Torikoshi, Yasuo, c/o Hochiki Corporation
Machida-shi, Tokyo, JP
Kosugi, Naoki, c/o Hochiki Corporation
Machida-shi, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.