Schutzstecker

Brevet européen · EP0706194 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0706194
Numéro de demande
EP95109298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1995
Publié
10 avr. 1996
Délivré
3 sept. 1997
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 37/76 (2006.01)
H01T 1/14 (2006.01)
Priorité
DE 4437122 01.10.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 31 mai 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    KRONE Aktiengesellschaft, Beeskowdamm 3-11, D-14167 Berlin, Allemagne → KRONE GmbH, Beeskowdamm 3-11, 14167 Berlin, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

  3. 15 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  4. 15 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

Parties

Titulaire

KRONE GmbH

Beeskowdamm 3-11, 14167 Berlin, DE

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Busse, Ralf-Dieter, Dipl.-Ing.

D-12679 Berlin, DE

Klein, Harald, Dipl.-Ing.

D-13501 Berlin, DE

Oltmanns, Johann, Dipl.-Ing.

D-12169 Berlin, DE

Richter, Gerd, Dipl.-Ing.

D-14167 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.