EXCIPIENT A LIBERATION PROLONGEE
Brevet européen · EP0706377 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0706377
- Numéro de demande
- EP95914917
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 1995
- Publié
- 17 avr. 1996
- Délivré
- 5 déc. 2001
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/22 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)
- Priorité
- US 232625 25.04.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/003825 21.03.1995
- Publication PCT
- WO1995/028916 02.11.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 13 sept. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- EDWARD MENDELL CO., INC., 2981 Route 22, Patterson, NY 12563-9970, Etats-Unis d'Amérique → Penwest Pharmaceuticals Co., 2981 Route 22, Patterson, NY 12563-9970, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 14 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 14 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
Parties
Inventeur
BAICHWAL, Anand R.
Wappingers Falls, NY 12590, US
McCALL, Troy W.
New Milford, CT 06776, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.