Fahrmischer
Brevet européen · EP0706869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0706869
- Numéro de demande
- EP95112965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 1995
- Publié
- 17 avr. 1996
- Délivré
- 16 janv. 2002
- Radié
- 31 août 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B28C 5/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 9416517 U 13.10.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 31 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Hingele, Alfred
D-88427 Bad Schussenried, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.