Procédé d'aromatisation

Brevet européen · EP0706944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0706944
Numéro de demande
EP95106702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 1995
Publié
17 avr. 1996
Délivré
28 août 1996
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 25/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 30 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, CH-1800 Vevey

Inventeur

Bo Andersson

23030 OXIE, SE

Dominique Villot

1007 - LAUSANNE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.