Aroyl-piperidin-Derivate

Brevet européen · EP0707006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0707006
Numéro de demande
EP95810628
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1995
Publié
17 avr. 1996
Délivré
7 avr. 1999
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 211/58 (2006.01)
A61K 31/47 (2006.01)
A61K 31/505 (2006.01)
A61K 31/445 (2006.01)
Priorité
CH 3091/94 14.10.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 15 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Ofner, Silvio, Dr.

CH-4142 Münchenstein

Veenstra, Siem Jacob, Dr.

CH-4053 Basel

Schilling, Walter, Dr.

CH-4204 Himmelried

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.