Polymere
Brevet européen · EP0707015 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0707015
- Numéro de demande
- EP95810624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 1995
- Publié
- 17 avr. 1996
- Délivré
- 15 déc. 1999
- Radié
- 15 déc. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08F 8/00 (2006.01)G03F 7/004 (2006.01)C08F 212/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 307994 13.10.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 15 déc. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Mertesdorf, Carl-Lorenz, Dr.
D-79189 Bad Krozingen, DE
Falcigno, Pasquale Alfred
CH-4052 Basle
Münzel, Norbert, Dr.
D-79423 Heitersheim, DE
Schacht, Hans-Thomas, Dr.
D-79618 Rheinfelden, DE
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