Composition combustible
Brevet européen · EP0707058 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0707058
- Numéro de demande
- EP95114519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 1995
- Publié
- 17 avr. 1996
- Délivré
- 28 juil. 1999
- Radié
- 30 sept. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10L 1/16 (2006.01)
- Priorité
- IT MI942089 13.10.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 15 oct. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
- 30 juil. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Gambini, Paola
Milano, IT
Gatti, Emilio
Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.