Aubes avec des pointes à base de zircone possédant une structure macrofissurée et son procédé de production
Brevet européen · EP0707091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0707091
- Numéro de demande
- EP95114579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 1995
- Publié
- 17 avr. 1996
- Délivré
- 28 avr. 1999
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 4/02 (2006.01)
- Priorité
- US 307204 16.09.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 31 mai 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
- 31 mai 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Taylor, Thomas Alan
Indianapolis, Indiana 46220, US
Lemen, Don Joseph
Indianapolis, Indiana 46268, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.