Aubes avec des pointes à base de zircone possédant une structure macrofissurée et son procédé de production

Brevet européen · EP0707091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0707091
Numéro de demande
EP95114579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1995
Publié
17 avr. 1996
Délivré
28 avr. 1999
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 4/02 (2006.01)
Priorité
US 307204 16.09.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 31 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  3. 31 mai 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Taylor, Thomas Alan

Indianapolis, Indiana 46220, US

Lemen, Don Joseph

Indianapolis, Indiana 46268, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.