Ventilator mit Feuchtesensor in natürlicher Luftströmung

Brevet européen · EP0707180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0707180
Numéro de demande
EP95114502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1995
Publié
17 avr. 1996
Délivré
10 avr. 2002
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 11/00 (2006.01)
F24F 7/013 (2006.01)
Priorité
DE 9416448 U 13.10.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  3. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Titulaire

MAICO Elektroapparate-Fabrik GmbH

MAICO ELEKTROAPPARATE-FABRIK GmbH

Steinbeisstrasse 20, D-78056 Villingen-Schwenningen, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Krösche, Herbert

D-78647 Trossingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.