Rauchmelder
Brevet européen · EP0707207 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0707207
- Numéro de demande
- EP95113253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 1995
- Publié
- 17 avr. 1996
- Délivré
- 9 févr. 2005
- Radié
- 31 août 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/59 (2006.01)G01N 21/51 (2006.01)G01N 21/03 (2006.01)G08B 17/107 (2006.01)
- Priorité
- DE 9416314 U 10.10.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 15 févr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Künzel, Reiner
D-72336 Balingen-Frommern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.