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Brevet européen · EP0707711 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0707711
- Numéro de demande
- EP94922537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 1994
- Publié
- 24 avr. 1996
- Délivré
- 14 avr. 1999
- Radié
- 31 juil. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/92 (2006.01)G01N 21/19 (2006.01)G01N 21/25 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)
- Priorité
- US 91499 14.07.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/007836 13.07.1994
- Publication PCT
- WO1995/002826 26.01.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 15 avr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
- 15 avr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
Parties
Inventeur
PURDIE, Neil
Stillwater, OK 74074, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.