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Brevet européen · EP0707711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0707711
Numéro de demande
EP94922537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 1994
Publié
24 avr. 1996
Délivré
14 avr. 1999
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/92 (2006.01)
G01N 21/19 (2006.01)
G01N 21/25 (2006.01)
G01N 21/64 (2006.01)
Priorité
US 91499 14.07.1993
Demande PCT
PCT/US1994/007836 13.07.1994
Publication PCT
WO1995/002826 26.01.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 15 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  3. 15 avr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

Parties

Inventeur

PURDIE, Neil

Stillwater, OK 74074, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.