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Brevet européen · EP0707732 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0707732
- Numéro de demande
- EP94921432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 1994
- Publié
- 24 avr. 1996
- Délivré
- 22 avr. 1998
- Radié
- 22 avr. 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G07C 9/00 (2006.01)H04M 11/02 (2006.01)G08B 3/10 (2006.01)
- Priorité
- US 87394 02.07.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/007381 30.06.1994
- Publication PCT
- WO1995/001617 12.01.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
- 30 avr. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998
Parties
Inventeur
CHACO, John
Seymour, CT 06483, US
RAM, Yaron
Stamford, CT 06906, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.