ROTOREN
Brevet européen · EP0707752 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0707752
- Numéro de demande
- EP94919769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 1994
- Publié
- 24 avr. 1996
- Délivré
- 17 sept. 1997
- Radié
- 31 juil. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 7/02 (2006.01)F16F 15/305 (2006.01)H02K 1/22 (2006.01)H02K 1/27 (2006.01)H02K 1/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 9313943 06.07.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1994/001458 06.07.1994
- Publication PCT
- WO1995/002269 19.01.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 31 déc. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
- 30 sept. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
Parties
Inventeur
COX, Terence Martin British Nuclear Fuels plc
Warrington Cheshire WA3 6AS, GB
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