PROCEDE POUR LA PREPARATION DE PYRAZINES SUBSTITUEES

Brevet européen · EP0708759 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0708759
Numéro de demande
EP95911481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 1995
Publié
1 mai 1996
Délivré
2 août 2000
Radié
27 mars 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 241/12 (2006.01)
C07D 241/42 (2006.01)
Priorité
CH 144894 10.05.1994
Demande PCT
PCT/IB1995/000212 28.03.1995
Publication PCT
WO1995/030660 16.11.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.03.2015

  2. 15 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Firmenich SA

FIRMENICH SA

1, route des Jeunes Case Postale 239, 1211 Genève 8

Inventeur

WHITEHEAD, Ian, Michael

CH-1207 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.