Kosmetische Präparate
Brevet européen · EP0709083 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0709083
- Numéro de demande
- EP95307524
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 1995
- Publié
- 1 mai 1996
- Délivré
- 11 sept. 2002
- Radié
- 11 sept. 2002
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 7/48 (2000.01)A61K 7/02 (2000.01)A61K 7/021 (2000.01)A61K 7/032 (2000.01)
- Priorité
- US 328992 25.10.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 31 mars 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
- 13 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Brieva, Hernando
Manalapan, New Jersey 07726, US
Russ, Julio Gans
Westfield, New Jersey 07090, US
Sandewicz, Ida Marie
Spotswood, New Jersey 08884, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.