Système thermochimique et son utilisation

Brevet européen · EP0709628 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0709628
Numéro de demande
EP95402392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 1995
Publié
1 mai 1996
Délivré
9 déc. 1998
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 17/08 (2006.01)
C09K 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 9412938 28.10.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 15 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Elf Aquitaine

ELF AQUITAINE

Tour Elf, 2, Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

Goetz, Vincent

F-66000 Perpignan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.