Dispositif de commutation
Brevet européen · EP0709706 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0709706
- Numéro de demande
- EP95115817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 1995
- Publié
- 1 mai 1996
- Délivré
- 1 août 2001
- Radié
- 6 oct. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G02B 26/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 9412928 25.10.1994
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.10.2015
- 16 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 28 févr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel → Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 15 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CSEM, Centre Suisse d'Electronique et de, Microtechnique SA, 1, rue Jaquet-Droz, 2007 Neuchâtel → Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 14 déc. 2001
Transféré
- Titulaire
- CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique S.A., Maladière 71, 2007 Neuchâtel → Colibrys SA, Maladière 83, 2007 Neuchâtel
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 14 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CSEM, Centre Suisse d'Electronique et de, Microtechnique SA, 1, rue Jaquet-Droz, 2007 Neuchâtel
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 15 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
CH-1025 Saint-Sulpice, DE
CH-2000 Neuchâtel
CH-2088 Cressier
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.