HF-Steckverbindersystem
Brevet européen · EP0709929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0709929
- Numéro de demande
- EP95810647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 1995
- Publié
- 1 mai 1996
- Délivré
- 11 nov. 1998
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/658 (2006.01)H01R 9/05 (2006.01)
- Priorité
- CH 3193/94 25.10.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach → Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 31 déc. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
- 13 nov. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.