Multiplexeurs CMOS de variables logiques

Brevet européen · EP0709963 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0709963
Numéro de demande
EP95402405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 1995
Publié
1 mai 1996
Délivré
22 déc. 1999
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/693 (2006.01)
H03K 17/00 (2006.01)
H03K 17/62 (2006.01)
Priorité
FR 9412990 28.10.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 31 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

Parties

Titulaire

C.S.E.M. CENTRE SUISSE D'ELECTRONIQUE ET DE MICROTECHNIQUE S.A.

Jacquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel

Inventeur

Piguet, Christian

CH-2000 Neuchatel

Masgonty, Jean-Marc

CH-2035 Corcelles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.