PROFILE DE RENFORCEMENT
Brevet européen · EP0710190 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0710190
- Numéro de demande
- EP94922942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 1994
- Publié
- 8 mai 1996
- Délivré
- 15 oct. 1997
- Radié
- 31 juil. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60J 5/04 (2006.01)B60R 21/13 (2006.01)
- Priorité
- GB 9315579 28.07.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1994/001632 28.07.1994
- Publication PCT
- WO1995/003948 09.02.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 15 juil. 1998
Adresse modifiée
- Titulaire
- BRITISH ALUMINIUM HOLDINGS LIMITED, The Victoria,, Harbour City,, Salford Quays,, Manchester M5 2SP, Royaume-Uni → Luxfer Group Limited, The Victoria, Harbour City, Salford Quays (Manchester M5 2SP), Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
- 27 févr. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998
- 15 oct. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
Parties
Inventeur
BARTLETT, Anthony George, 11 Briar Close
Oxon OX16 9DS, GB
HALL, Roger, William
Northampton NN4 9PZ, GB
MEADOWS, David John, 15 Blackwood Place
Banbury Oxon OX15 4BD, GB
SEEDS, Alan Dennis, 3 Thatchers Close
Banbury Oxon, GB
PAGE-JONES, Geoffrey
Bishops Frome Worcestershire WR6 5AY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.