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Brevet européen · EP0710495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0710495
Numéro de demande
EP95116343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 1995
Publié
8 mai 1996
Délivré
23 sept. 1998
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 17/04 (2006.01)
A43B 5/16 (2006.01)
Priorité
DE 4439453 04.11.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 15 févr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  3. 30 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

Parties

Titulaire

City Glider Product GmbH

Hohlstrasse 14a, 55758 Mörschied, DE

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Zeughausgasse 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

Zell, Jürgen, Dr.

55758 Mörschied, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.