Système d'air propre

Brevet européen · EP0710803 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0710803
Numéro de demande
EP95307441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1995
Publié
8 mai 1996
Délivré
14 avr. 1999
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 3/16 (2006.01)
F24F 13/06 (2006.01)
Priorité
GB 9421303 22.10.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 15 juil. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  3. 15 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Howorth Airtech Limited

Lorne street, Farnworth, Bolton BL4 7LZ, GB

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

Wood, Norman Jeffrey

Sutton Benger, Wiltshire, SN15 4SA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.