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Brevet européen · EP0711183 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0711183
- Numéro de demande
- EP94924042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 1994
- Publié
- 15 mai 1996
- Délivré
- 8 juil. 1998
- Radié
- 31 juil. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/165 (2006.01)
- Priorité
- US 98171 27.07.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/008506 27.07.1994
- Publication PCT
- WO1995/003842 09.02.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 14 août 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
- 15 juil. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
Parties
Inventeur
STANKOWSKI, Ralph, J.
Westford, MA 01886, US
HEATH, Michael, C.
Chelmsford, MA 01824, US
BOUCHER, Douglas, A.
Billerica, MA 01821, US
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