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Brevet européen · EP0711204 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0711204
Numéro de demande
EP94924816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 1994
Publié
15 mai 1996
Délivré
17 sept. 1997
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 15/06 (2006.01)
Priorité
DK 893/93 02.08.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/002503 27.07.1994
Publication PCT
WO1995/003888 09.02.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 30 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

  3. 30 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

Parties

Inventeur

FOLSBERG, Jan

DK-2500 Valby, Copenhagen, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.