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Brevet européen · EP0711393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0711393
Numéro de demande
EP94922743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 1994
Publié
15 mai 1996
Délivré
19 déc. 2001
Radié
19 déc. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F23Q 2/16 (2006.01)
Priorité
US 97685 28.07.1993
US 261527 17.06.1994
Demande PCT
PCT/US1994/008447 26.07.1994
Publication PCT
WO1995/004247 09.02.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

  2. 28 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

Parties

Titulaire

BIC Corporation

BIC CORPORATION

500 Bic Drive, Milford Connecticut 06460, US

Inventeur

McDONOUGH, James M.

Guilford, CT 06437, US

DOIRON, Gerald J.

Athol, MA 01331, US

ADAMS, Paul H.

Danbury, CT 06811, US

BARONE, Chris A.

Trumbull, CT 06611, US

FAIRBANKS, Floyd B.

Naugatuck, CT 06770, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.