KALORIMETRISCHER SENSOR

Brevet européen · EP0711410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0711410
Numéro de demande
EP93915807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 1993
Publié
15 mai 1996
Délivré
26 mars 1997
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 25/36 (2006.01)
H01H 1/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP1993/001742 06.07.1993
Publication PCT
WO1995/002180 19.01.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 27 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Carl O. Barth, c/o IBM Corporation, Zurich Intellectual Property, Dept., Säumerstrasse 4, 8803 Rüschlikon

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

  3. 27 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.