APPAREIL DE TRAITEMENT

Brevet européen · EP0711462 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0711462
Numéro de demande
EP94921054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 1994
Publié
15 mai 1996
Délivré
29 déc. 1997
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 13/24 (2006.01)
A61N 5/04 (2006.01)
Priorité
GB 9315473 27.07.1993
GB 9401912 01.02.1994
Demande PCT
PCT/GB1994/001565 19.07.1994
Publication PCT
WO1995/004385 09.02.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 27 févr. 1998

    Adresse modifiée

    Titulaire
    MICROSULIS LIMITED, 1480 Parkway,, Whiteley, Fareham,, Hampshire PO15 7AF, Royaume-Uni → MICROSULIS LIMITED, 10 St. Ann Street, Salisbury, Wiltshire SP1 2DN, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1998

  3. 31 déc. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

  4. 31 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Microsulis Limited

MICROSULIS LIMITED

10 St. Ann Street Salisbury, Wiltshire SP1 2DN, GB

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

FELDBERG, Ian

Avon BA2 2AD, GB

CRONIN, Nigel

Bath Avon BA2 4RZ, GB

EVANS, Martyn

Gwent NP1 7AA, GB

SHARP, Nicholas

Avon BA1 3NG, GB

SMITH, Suzanne

Avon BS4 3LX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.