DISPOSITIF A MICROPROCESSEUR POUR LE CONTROLE ET LA GESTION D'ELEMENTS D'ECLAIRAGE, ET PROCEDE UTILISANT UN TEL DISPOSITF

Brevet européen · EP0711498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0711498
Numéro de demande
EP94923769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 1994
Publié
15 mai 1996
Délivré
12 nov. 1997
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 37/03 (2006.01)
Priorité
IT BO930339 30.07.1993
Demande PCT
PCT/FR1994/000970 01.08.1994
Publication PCT
WO1995/004446 09.02.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 13 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  3. 14 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Spie Trindel, S.A.

SPIE TRINDEL, S.A.

10, rue de l'Entreprise, F-95000 Cergy, FR

UMPI ELETTRONICA

Via Ren 71 11 CAP, I-47033 Cattolica, IT

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

ANDRES, Jacques

F-60730 Lachapelle Saint-Pierre, FR

MARTIN, Michel

F-33000 Bordeaux, FR

CECCHINI, Piero

I-47033 Catiolica, IT

GROSSI, Alberto

I-47037 Rimini, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.