Atomiseur
Brevet européen · EP0711609 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0711609
- Numéro de demande
- EP95307936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 1995
- Publié
- 15 mai 1996
- Délivré
- 9 févr. 2000
- Radié
- 30 nov. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 7/00 (2006.01)A61M 11/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 9422821 11.11.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 15 août 2002
Transféré
- Titulaire
- Medic-Aid Limited, Town Quay House,, 7 Town Quay, Southampton SO14 2PT, Royaume-Uni → Profile Drug Delivery Limited, Town Quay House,, 7 Town Quay, Southampton, Hampshire SO14 2PT, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 15 août 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- Profile Drug Delivery Limited, Town Quay House,, 7 Town Quay, Southampton, Hampshire SO14 2PT, Royaume-Uni → Profile Drug Delivery Limited, Heath Place, Bognor Regis, West Sussex PO22 9SL, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 15 févr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 15 févr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Denyer, Jonathan S.
Pagham, West Sussex, PO21 3LQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.