Flüssigkeitsstromapparat

Brevet européen · EP0711920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0711920
Numéro de demande
EP95306906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 1995
Publié
15 mai 1996
Délivré
27 mars 2002
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 15/00 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
G05D 16/20 (2006.01)
F04B 47/06 (2006.01)
Priorité
US 318220 05.10.1994
US 520922 30.08.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 31 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  3. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Franklin Electric Co., Inc.

FRANKLIN ELECTRIC Co., Inc.

400 East Spring Street, Bluffton Indiana 46714, US

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SA

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Radiée du registre

Inventeur

Cochimin, Jimmy

Fort Wayne, Indiana, US

Halsey, Richard J.

Indiana, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.