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Brevet européen · EP0712316 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0712316
- Numéro de demande
- EP94922753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 1994
- Publié
- 22 mai 1996
- Délivré
- 19 déc. 2001
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)
- Priorité
- US 102257 05.08.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/008487 01.08.1994
- Publication PCT
- WO1995/004562 16.02.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 août 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.08.2014
- 15 avr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 28 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
Parties
Inventeur
DALLING, Lawrence, N.
Cross Junction, VA 22625, US
PEARSON, William, R.
Laurel, MD 20707, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.