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Brevet européen · EP0712346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0712346
Numéro de demande
EP95920246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
2 juin 1995
Publié
22 mai 1996
Délivré
27 janv. 1999
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 26/14 (2006.01)
Priorité
JP 123546/94 06.06.1994
JP 125140/94 07.06.1994
Demande PCT
PCT/JP1995/001090 02.06.1995
Publication PCT
WO1995/033594 14.12.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 juil. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  4. 29 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

  5. 29 janv. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Amada Company, Limited

AMADA COMPANY, LIMITED

200 Ishida Isehara-shi, Kanagawa 259-11, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

SHIOJI, Naruaki

Kanagawa 243-04, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.