BEHÄLTERVERSCHLUSS-KOMBINATION

Brevet européen · EP0712366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0712366
Numéro de demande
EP94922330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 1994
Publié
22 mai 1996
Délivré
4 mars 1998
Radié
10 août 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 51/16 (2006.01)
B65D 41/04 (2006.01)
Priorité
GB 9316834 13.08.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/001753 11.08.1994
Publication PCT
WO1995/005322 23.02.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.08.2014

  2. 30 avr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1998

  3. 13 mars 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Beeson and Sons Limited

BEESON AND SONS LIMITED

Hertford House, Denham Way, Rickmansworth, Herts WD3 2XB, GB

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

KING, Roger, Milner

Latimer Bucks HP5 1UL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.