WALZE
Brevet européen · EP0712469 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0712469
- Numéro de demande
- EP95917881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 1995
- Publié
- 22 mai 1996
- Délivré
- 18 déc. 2002
- Radié
- 18 déc. 2002
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F16C 13/00 (2006.01)B02C 4/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 177394 06.06.1994
- Demande PCT
- PCT/CH1995/000115 23.05.1995
- Publication PCT
- WO1995/033932 14.12.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 27 mai 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 27.05.2010
- 31 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.